Insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les exclusions Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organisme divers (PAIR) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reversement au SPVBR du produit de la vente des véhicules réalisé par le budget principal Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prolongation de la période de mise à disposition de la dotation des conseillers généraux en outils de télécommunication et en équipements informatiques Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de destination Massif des Vosges - Programme d'actions 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Pau - Participation d'une délégation du Conseil Général / Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition d'un deuxième poste d'intervenant social auprès de la Gendarmerie nationale Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de WALTENHEIM SUR ZORN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conclusion d’un bail emphytéotique entre le Département du Bas-Rhin et Gaz de Strasbourg sur la commune de GEISPOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente des appartements de l'Amicale Vente d'un appartement à MENTON (06) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de la maison éclusière n° 3 à ERNOLSHEIM-SUR-BRUCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Versement des cotisations annuelles à l'association AGIR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
TSPO - Convention pour une mission d'assistance technique portant sur le fonctionnement de la régulation du trafic par feux tricolores sur la RD 1004 de Wasselonne à Ittenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conclusion d'une transaction entre le Département du Bas-Rhin et l'entreprise INGEROP Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de délégation pour l'organisation d'un transport à Brumath Convention avec la communauté de communes du Kochersberg et de l'Ackerland relative à la desserte d'un site périscolaire Convention avec la communauté de communes Sauer-Pechelbronn relative à la desserte d'un site périscolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de signalisation d'une zone de covoiturage Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Champ du Feu : Projet de sécurisation du champ de luge Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert d’une portion de voirie du domaine public départemental vers le domaine public de la commune de WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'une parcelle privée sise à BERNOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d’ouvrage unique pour l’aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d’équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux études de faisabilité pour l’opération pré-labélisée QUARTIER PLUS 67 de Schweighouse-sur-Moder. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à ERSTEIN et KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement du Centre Communal d'Action Sociale de Sélestat "CCAS" sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SELESTAT pour la période 2014/2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction d'un dispositif d'hébergement d'urgence de ménages accompagnés par les services sociaux du Département à Neuwiller-lès-Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire CUS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du cofinancement de l'assistance à maîtrise d'ouvrage des bailleurs HLM dans le domaine de l'accessibilité et de l'animation du réseau de démonstrateurs de la démarche ''Innovation pour l'autonomie'' Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie et/ou au handicap sur le territoire départemental hors CUS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption des conventions d'attribution de subvention pour la création de résidences sénior sur le territoire de la Communauté urbaine de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat dans le cadre de la politique départementale en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs entre le Département et la SIBAR pour la période 2014-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au symposium international Energivie Summit du 3 au 5 novembre 2014 à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la création d'un hôtel d'entreprises et de deux commerces de proximité Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconversion de friches économiques (subventions) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides à l'artisanat (créations et reprises d'entreprises artisanales - SIAGI) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisation CNR Santé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de partenariat Pass'Alsace (mise en réseau des grands sites touristiques et musées d'Alsace) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie-restauration et du camping-caravaning Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Primes départementales pour les concours de labour Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Demande de subvention du SM4 pour la réalisation d'un kit de sensibilisation au gaspillage alimentaire Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat pluriannuel d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l’aménagement de l’espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme 2014 d'électrification rurale au titre du FACE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat 2014 - Conservatoire des Sites Alsaciens Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la mise en œuvre des mesures agri-environnementales territorialisées (année 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg - Indemnités compensatrices de pertes de revenus forestiers suite au classement en réserve naturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n°1 à la convention relative à la participation financière du Département au marché de maîtrise d'oeuvre conclu par le SIVU des carrières d'Ottrott et de St-Nabor Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège de BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège Rouget de Lisle à SCHILTIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition et occupation de locaux au sein du Lycée Couffignal à Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides départementales à la commune de Lampertheim pour la réhabilitation du groupe scolaire intégrant un périscolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration de la charpente et de la couverture de la Tour du Moulin au Château du Haut-Koenigsbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la muséographie. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux équipes de haut niveau, aide au championnat de France : forfaits, résultats et déplacements, aide aux centres de formation et à la formation du joueur. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif et conventionnement avec le Sélestat Alsace Handball et le Rugby Club de Strasbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l’équitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien au poste d'animateur socio-éducatif Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au financement des frais de séjour de vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise en charge financière des examens biologiques du suivi de grossesse des femmes en situation de vulnérabilité Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine de la prévention des cancers. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine de la prévention médico-sociale. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions avec les Résidences pour Jeunes Travailleurs pour l’accompagnement de jeunes sous Contrat Jeune Majeur Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre hospitalier d'ERSTEIN et association Amreso-Bethel à OBERHAUSBERGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention à l'association RESO 3, gestionnaire d'un Centre local d'information et de coordination (CLIC) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Quotes-parts 2014 de subventions du Conseil Général affectées au financement d’opérations cofinancées par le FSE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin